Équipe méditerranéenne de recherche juridique | Università di Corsica
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Master Justice, procès et procédures

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Master
Justice, Procès et Procédures


Programme des enseignements



Semestre 1ECTS : 30 | Coefficient : 1

Procédures
ECTS : 14 | Coefficient : 2
Enseignement Heures ECTS Coef.
Procédure civile 30 4 2
TD Procédure civile 15 2 1
Droits des affaires (procédures collectives) 30 4 2
TD Droits des affaires 15 2 1
Voies d'exécution 20 2 1
Droit privé
ECTS : 6 | Coefficient : 1
Enseignement Heures ECTS Coef.
Régimes matrimoniaux 30 2 1
Régime des obligations complexes 20 2 1
Matière obligatoire à choix : 2 1
- Droit des assurances 20
- Droit des sûretés 20
- Droit pénal des affaires 18
Droit international, européen et comparé
ECTS : 7 | Coefficient : 1
Enseignement Heures ECTS Coef.
Droit international privé 30 3 1
Droit musulman 20 2 1
Protection européenne des droits de l'homme 20 2 1
Professionnalisation
ECTS : 3 | Coefficient : 1
Enseignement Heures ECTS Coef.
Méthodologie de la recherche et de la documentation 9
Infomatique 15 1 1
Langue vivante étrangère : Anglais, Arabe, Italien 20 2 1
Conférences


Semestre 2ECTS : 30 | Coefficient : 1

Droit pénal
ECTS : 9 | Coefficient : 2
Enseignement Heures ECTS Coef.
Droit pénal international et européen 30 4 2
TD Droit pénal international et européen 15 2 1
Droit pénal spécial 20 2 1
Criminalistique 15 1 1
Droit public
ECTS : 8 | Coefficient : 1
Enseignement Heures ECTS Coef.
Contentieux administratif 30 4 2
TD Contentieux administratif 15 2 1
Contentieux contitutionnel 20 2 1
Droit privé
ECTS : 6 | Coefficient : 1
Enseignement Heures ECTS Coef.
Droit bancaire 30 2 1
Droit de la consommation 20 2 1
Matière obligatoire à choix : 20 2 1
- Droit des personnes (les incapacités)
- Droit de la propriété intellectuelle et industrielle
Professionnalisation
ECTS : 7 | Coefficient : 1
Enseignement Heures ECTS Coef.
Comptabilité générale 20 1 1
Langue vivante étrangère : Anglais, Arabe, Italien 20 2 1
Mémoire ou stage 4 3
Conférences et sorties pédagogiques 12
Méthodologie mémoire stage 4


Semestre 3ECTS : 30 | Coefficient :

Procédure civile
ECTS : 7 | Coefficient : 3
Enseignement Heures ECTS Coef.
Procédure civile approfondie 24 4 3
Les référés 15 1 3
La preuve 15 1 3
Les modes alternatifs de résolution des différends 15 1 3
Procédure pénale
ECTS : 7 | Coefficient : 3
Enseignement Heures ECTS Coef.
Procédure pénale approfondie 24 4 3
Droit de l'application des peines 20 2 3
La justice pour mineurs 15 1 3
Contentieux administratif et constitutionnel
ECTS : 8 | Coefficient : 3
Enseignement Heures ECTS Coef.
Les procédures d'urgence 15 2 3
Les pouvoirs du juge administratif 15 2 3
Le contentieux fiscal 15 2 3
Contentieux constitutionnel 15 2 3
Contentieux international et européen
ECTS : 8 | Coefficient : 3
Enseignement Heures ECTS Coef.
Procédure devant la CEDH 15 2 3
Contentieux de l'UE 15 2 3
Contentieux privé international 15 2 3
Juridictions pénales internationales 18 2 3


Semestre 4ECTS : 30 | Coefficient :

Procédures spécifiques
ECTS : 4 | Coefficient : 2
Enseignement Heures ECTS Coef.
Autorités de régulation 15 1 2
Le contentieux prid'homal 15 1 2
Le contentieux de la famille 15 1 2
L'arbitrage interne et international 15 1 2
Procédures d'exécution
ECTS : 4 | Coefficient : 1
Enseignement Heures ECTS Coef.
Pratique des voies d'exécution 24 2 1
Contentieux de l'exécution 15 2 1
Stage
ECTS : 20 | Coefficient : 3
Enseignement Heures ECTS Coef.
Stage (3 mois) et cahier de recherche 20 3
Insertion Professionnelle
ECTS : 2 | Coefficient : 1
Enseignement Heures ECTS Coef.
Langue vivante étrangère : Anglais, Arabe, Espagnol, Italien 20 2 1
Dématérialisation des procédures et cyberjustice 12
Conférences : Histoire de la justice 6
Séminaire de professionnels et Professeurs invités 16
Accompagnement individualisé vers l'insertion professionnelle (test perfomanSe / POIP)